Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TWIN-PAK
ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada)

Numéro de dépôt :
1214368
Date de dépôt :
01/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1992

Présentation de la marque TWIN-PAK

Déposée le 1 octobre 1982 par ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TWIN-PAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) domicilié(e) 500 Day Hill Road, Windsor, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque TWIN-PAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214368.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TWIN-PAK est expirée depuis le 1 octobre 1992.

ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL , ROYAL , ROYTYPE , ROYAL


ROYAL BUSINESS MACHINES INC. (société organisée selon les lois de l'Etat de Névada) - 500 Day Hill Road, Windsor, Connecticut (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription - Transmission de propriété n°23955 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°23954 - Publication au BOPI

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